Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIGNAC
DOMAINES P. FRAPIN S.A.S. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3332230
Date de dépôt :
29/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2014
PIGNAC de DOMAINES P. FRAPIN

Présentation de la marque PIGNAC

Déposée le 29 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES P. FRAPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES P. FRAPIN domicilié(e) Les Gabloteaux,16130 JUILLAC-LE-COQ - 16130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 720 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIGNAC est expirée depuis le 29 décembre 2014.

DOMAINES P. FRAPIN a également déposé les autres marques suivantes : PYRAMIDE , MISS ME , FRAPUCCINO , MAH JONG , PARFIN de P. FRAPIN , LE COQ , DAME DE COEUR QUEEN OF HARTS , CARTE BLANCHE , LES GABLOTEAUX , (Marque figurative)


DOMAINES P. FRAPIN S.A.S. Société par actions simplifiée - Les Gabloteaux,16130 JUILLAC-LE-COQ - 16130 - France - SIREN 905720355


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 2 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°413250 - Publication au BOPI 2005-06-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Cognac et pineau.